La mesure serait examinée à la rentrée dans le cadre de l’examen du budget de la Sécurité sociale, pour une application en 2024.
Si les prix de certains produits alimentaires commencent à baisser, ceux des bouteilles d’alcool pourraient, eux, bientôt augmenter de quelques centimes. Cette idée est actuellement «sur la table» des négociations, confirme au Figaro le ministère de l’Économie, ce mardi. Si pour l’heure elle reste au stade de simple projet, cette initiative prendra nécessairement de l’ampleur dans les prochaines semaines car elle devrait être présentée et étudiée en septembre prochain lors de l’examen au Parlement du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024.
Toutefois, Bercy l’assure, la hausse serait «minime». Cette augmentation serait de l’ordre de 0,3 centime par bouteille de vin et de 1 à 2 centimes pour les alcools forts, selon Les Échos.
En plus de la TVA à 20%, les alcools et boissons alcoolisées sont soumis aux droits d’accises, qui correspondent à des impôts indirects sur la consommation. Le tabac et le pétrole sont également concernés par cette taxe. Aujourd’hui, la hausse des prix des produits alcoolisés est calculée sur l’évolution des prix de l’année N-2 (2021), et équivaut à 1,6%. Avec le projet de l’exécutif, les prix seraient désormais calculés à partir de l’inflation de l’année N-1, et donc de 2022. Si l’indice des prix à la consommation de l’an dernier s’élève à 5,2%, la hausse des droits d’accises est plafonnée à 1,75% et ne devrait pas s’envoler au-delà.
Une hausse déjà appliquée sur le tabac
Ce principe avait déjà été appliqué sur le tabac, dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023. «Les tarifs prennent désormais en compte la hausse générale des prix de l’année précédente, et non plus celle de N-2», souligne le site du service public. C’est notamment pour cette raison que certains paquets de cigarettes ont dépassé les onze euros le 1er mai dernier.